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Sujet : "FISCALITE ENVIRONNEMENTALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OComment encourager une croissance écologiquement durable en France ? Document de travail n° 314.OCDE Département des Affaires économiques
LENAIN (P); VOURC'H (A)		2001
Les taxes liées à l'environnement dans les pays de l'OCDE. Problèmes et stratégies.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2001
Politiques nationales de lutte contre le changement climatique et réglementation de la concurrence : le cas de la fiscalité.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
RIEU (J)		2001
OCombinaison des instruments prix et quantités dans le cas de l'effet de serre.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
COURNEDE (B); GASTALDO (S)		2001
Développement durable. Les grandes questions.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2001
Taxe sur la pollution et autres instruments de régulation : qui paie quoi ?DESAIGUES (B); RABL (A)2001
Examens des performances environnementales. Royaume-Uni.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2002
L'outil économique en droit international et européen de l'environnement.CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES INTERNATIONALES ET COMMUNAUTAIRES; UNIVERSITE Aix Marseille III
MALJEAN DUBOIS (S)		2002
Etude d'impact de la fiscalité écologique sur les ménages et les entreprises concernant les taxes de mise à la consommation et à la livraison des préparations pour lessives, produits adoucissants, assouplissant et les produits antiparasitaires à usage agricole ainsi que les produits assimilés. Novembre 2002.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE Sous-direction des politiques environnementales; PRICEWATERHOUSECOOPERS
2002
Johannesburg 2002 : écologie et finance.REVUE D'ECONOMIE FINANCIERE
BARDE (JP); BOILLOT (JJ); CHEVALIER (JM)		2002




 








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