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Sujet :
"FISCALITE ENVIRONNEMENTALE"
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Titre
Auteur
Année
Malus écologique : aménagements et annulation.
2009
Fiscalité écologique. Suspense autour du gazole professionnel.
2013
Taxe carbone. Polémique autour de la contribution climat-énergie qui devrait être appliquée dès 2010. Donnons un vrai prix au carbone.
2009
Ecofiscalité automobile. Circulez, il n'y a (encore) rien à voir.
2015
Ecotaxe : les transporteurs ont des idées.
2014
Pleins phares sur les mesures environnementales des lois de finances.
2013
La redevance incitative favorise la réduction des déchets et le tri, selon une étude du CGDD.
2016
Vers un verdissement de la fiscalité française. Une fiscalité environnementale assise sur les consommations.
2013
L'éco-redevance devant les députés : principe adopté, compensions à négocier.
2008
Transporteurs routiers et chargeurs français font front.
2009
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