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Sujet : "FISCALITE ENVIRONNEMENTALE"

 





NumTitreAuteurAnnée
Cross-border pollution, terms of trade, and welfare.HATZIPANAYOTOU (P); LAHIRI (S); MICHAEL (MS)2008
ODe Rio à Kyoto. La négociation climat.1997
De la possibilité d'une contribution carbone. Entre censure constitutionnelle, contraintes issues de l'Union européenne et concurrence internationale.MAGNON (X)2010
Depuis douze ans, la Suisse roule pour l'écotaxe.2013
Dispositions environnementales des lois de finances.2012
ODistribution of environmental taxes in Europe by tax payers in 2007.CABECA (JC); GEORGESCU (MA); PENDOLOVSKA (V)2010
ODix ans de monétarisation des effets locaux de la pollution atmosphérique. Tome 1 - des évaluations scientifiques aux décisions politiques.- 193 p. Tome 2 - 21 études représentatives de la recherche scientifique dans les années 1990.- 156 p.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; LABORATOIRE D'ECONOMIE DES TRANSPORTS; ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
NICOLAS (Jean-Pierre); CHIRON (Mireille); LAMBERT (Jacques)
2002
Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports : "L'éco-redevance sera répercutée sur les chargeurs".2009
Dossier Climat. Ouverture : la fièvre monte à Copenhague. Le climat, une fonction du temps. Les risques encourus, les adaptations envisageables. De la prise de conscience scientifique à l'action internationale. Divergences internationales sur les stratégies de réduction des émissions de gaz à effet de serre.HALLEGATTE (S); LE ROY LADURIE (E); LEGAY (B)2009
Dossier développement durable. Social, le maillon faible. Les taxes vertes poussent lentement. Le grand emprunt mise sur le green business.2011