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Sujet : "FISCALITE ENVIRONNEMENTALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Conséquences distributives d'une politique de l'environnement.1976
Etude sur la perception d'une taxe sur la pollution de l'air. Avril 1977.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE
BENARIE (M)		1977
Etude des résultats des dispositions fiscales relatives à l'amortissement accéléré des investissements de lutte contre la pollution. Juin 1982.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CG INTERNATIONAL
1982
Colloque fiscalité-environnement, Nice, 26-27 mai 1983.UNIVERSITE Nice; LABORATOIRE DE RECHERCHES JURIDIQUES ECONOMIQUES ET POLITIQUES SUR LES TRANSFORMATIONS DES ACTIVITES DE L'ETAT
ISAIA (H); SPINDLER (J); MARTIN (GJ)		1983
Economics of natural resources and the environment.PEARCE (DW); TURNER (RK)1990
Analyse économique des propositions et stratégies développées par les acteurs publics et privés nationaux et internationaux face au problème du CO2.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; GROUPE DE PROSPECTIVE; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; CENTRE ECONOMIE ESPACE ENVIRONNEMENT
BENHAIM (J); CARON (A); LEVARLET (F)		1991
Ecologie et liberté : une autre approche de l'environnement.FALQUE (M); MILLIERE (G)1992
Incidence de la fiscalité française sur l'environnement. Inventaire et analyse. Février 1992.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; SOMI CONSULTANTS
FALQUE (M); BELTRAME (P)		1992
L'environnement, à quel prix ?ABORD DE CHATILLON (R); ARNAUD (G); BAISNEE (PF)1992
Environnement : le temps de la précaution.BLINDER (AS); CHAUMET (F); COMBY (JY)1992




 








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