Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Sujet :
"FISCALITE FONCIERE"
1 - 10 résultats affichés sur 31
1
|
2
|
3
|
4
Num
Titre
Auteur
Année
Taxe sur la vacance et taxe foncière des HLM en ZUS.
2001
Rapport du groupe d'études sur la question foncière. Comment lutter contre la pénurie de terrains pour construire plus de logements ? Annexe : CGPC. - LACAZE (JP). - Logement et production foncière. - Mars 1994 Annexe : PIRON (O). - Du foncier pour les logements.
DUPONT (H); LACAZE (JP); PIRON (O)
1994
Property tax and urban sprawl : theory and implications for US cities.
SONG (Y); ZENOU (Y)
2006
Pour sortir de la crise du logement.
2011
Politiques foncières comparées : Italie.
DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES; ASSOCIATION DES ETUDES FONCIERES
ACOSTA (R)
1995
Politique du logement : aux grands maux, les grands remèdes.
ESTIENNE (S)
2011
Outils de régulation de l'usage des sols : une perspective internationale.
ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES; SESP
BARCI (E); CHARBONNIER (S); DUPREZ (F)
2006
Orientation et financement de la politique foncière - Cinquième plan 1966-1970. Rapport du groupe VI : études foncières.
COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
1966
Loi Grenelle 2 : un fourre-tout plein de contraintes.
2010
Les outils de l'action foncière au service des politiques publiques.
DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; CETE
PAGES (A)
2006
1 - 10 résultats affichés sur 31
1
|
2
|
3
|
4
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|