Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "FISCALITE IMMOBILIERE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Fiscalité. Le délicat maniement de la TVA immobilière.VIVIER (P); BOISANGER (J de)1996
Fiscalité immobilière.SCHMIDT (J)1996
Plan construction et architecture, programme EUROREX. Analyse comparée des métiers de la promotion immobilière en Espagne, Portugal et France.PLAN CONSTRUCTION ET ARCHITECTURE; SOCIETE CIVILE ET IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION
1992
Immobilier locatif : les nouveaux dispositifs d'encouragement à l'investissement.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale des impôts
2006
OFiscalité du patrimoine immobilier et du patrimoine naturel.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
2011
Le marché immobilier français 2015-2016. Economie - Immobilier d'entreprise - Logement. France - Régions - Europe.INSTITUT DE L'EPARGNE IMMOBILIERE ET FONCIERE
MARIGNAN (CH DE); AUDIBERT (B); DESJUZEUR (B)		2015
Connaissance du bâtiment... A l'horizon des années 2000 : le financement de l'habitat en question.FEDERATION NATIONALE DU BATIMENT
LESOURNE (J); BOISSIEU (C DE); BABEAU (A)		1991
Comment financer le transport public ? Et si les villes ne pouvaient plus payer ? Captation de la plus-value foncière et immobilière : une nouvelle source de financement du transport collectif ? Les enjeux du financement des systèmes de transport : les scénarios du futur.FAIVRE D'ARCIER (B); RAYNARD (C); WAELBROECK ROCHA (E)2009
Les conséquences de la réforme de la taxe professionnelle.DELSAUT (P); VIGNAUX (D)2000
OLes activités logistiques en Ile-de-France. Atouts et défis.CCI Paris
LISSORGUES (G)		2005




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |