Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "FISCALITE LOCALE"

31 - 40 résultats affichés sur 122

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		L'évaluation des politiques publiques de l'environnement. Instruments fiscaux et politique de l'environnement : une évaluation de l'expérience française. Mars 1993.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; GROUPE DE PROSPECTIVE; ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES; INSTITUT POUR UNE POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT DELACHE (Xavier); HENRY (Claude)	1993
		Les comptes de l'intercommunalité et des établissements publics locaux - 2004.	MINISTERE DE L'ECONOMIE Trésor public	2007
		Les comptes des communes 2004.	MINISTERE DE L'ECONOMIE Trésor public	2006
		Note de synthèse sur le financement et l'exécution du Vème plan par les collectivités locales.	MINISTERE DE L'ECONOMIE Inspection générale des finances LENOIR (R)	1968
		Les impôts et la politique fiscale.	MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction du personnel CONRIE (JP); LEMAIRE (D)	1989
		Le coût du risque. L'évaluation des impacts socio-économiques des inondations.	MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; AGENCE DE L'EAU SEINE NORMANDIE HUBERT (G); LEDOUX (B)	1999
		Les stratégies fiscales des collectivités locales. De la théorie à la réalité.	MADIES (T); PATY (S); ROCABOY (Y)	2005
		Concurrence fiscale et intercommunalité.	MADIES (T)	1997
		Les modalités de financement des collectivités locales au sein de l'UE. Revue du marché commun de l'Union européenne.	LEVOYER (L)	2003
		L'atlas des régions 2004 - Tome 1. La situation économique : vingt-deux régions françaises, quatre départements d'outre-mer. 100 indicateurs économiques régionaux et départementaux. Populations. Emplois et revenus. Industries et services. Social et santé. Economie locale et société. Territoire et environnement. Formation et culture.	LES ECHOS	2004

31 - 40 résultats affichés sur 122

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |