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Sujet : "FISCALITE LOCALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
L'évolution de la fiscalité directe locale en 1990.1992
Les coûts de la croissance périurbaine. L'exemple de l'agglomération rennaise.GUENGANT (A)1992
L'état de la décentralisation.1992
L'évaluation des politiques publiques de l'environnement. Instruments fiscaux et politique de l'environnement : une évaluation de l'expérience française. Mars 1993.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; GROUPE DE PROSPECTIVE; ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES; INSTITUT POUR UNE POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT
DELACHE (Xavier); HENRY (Claude)		1993
Communes riches, communes pauvres.VINEY (S)1993
Imposition et choix de projets : l'exemple des opérations d'urbanisme publiques locales.JOSSELIN (JM)1993
Finances locales et aménagement du territoire.DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE; CREDIT LOCAL DE FRANCE
BLANC (J); GILBERT (G); GUENGANT (A)		1994
Le renouveau de l'aménagement du territoire en France et en Europe.DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE; UNIVERSITE Reims Centre de recherche sur la décentralisation territoriale
NEMERY (JC); GROUD (H); PUGEAULT (S)		1994
Les coûts de la périurbanisation.ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT; UNIVERSITE Lyon II Faculté des sciences juridiques; LABORATOIRE D'ECONOMIE DES TRANSPORTS
MASSON (S)		1994
Les collectivités locales mobilisées pour la réussite de l'aménagement du territoire.RICHARD (P)1994




 








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