Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Sujet :
"FISCALITE LOCALE"
31 - 40 résultats affichés sur 122
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
Num
Titre
Auteur
Année
Fiscalité et revenus. Décentralisation et fiscalité locale.
GUENGANT (A)
2008
Fiscalité et tarifs locaux : effets sur longue période : le cas de l'agglomération bordelaise. (Marché n° 95-071 M). Programme de recherche La ville éclatée.
DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; FONDATION DES VILLES
BARTHELEMY (JR); LEFLAIVE (M)
1996
Fiscalité française et investissements des multinationales.
RASPILLER (S)
2006
Fiscalité immobilière.
SCHMIDT (J)
1996
Fiscalité locale : des hausses insupportables, surtout pour la taxe professionnelle.
2006
Fiscalité locale et mouvements d'entreprises.
1998
Fiscalité, territoires, environnement.
2013
Guide des ratios des régions 1986, 1987, 1991, 1992 à 1995.
MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
1997
Guide statistique de la fiscalité directe locale. Exercices 2001-2002.
MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
2003
Habitat et développement durable. Compte rendu du débat organisé à l'occasion de l'assemblée générale de l'ONMI du 1er juillet 2008.
2008
31 - 40 résultats affichés sur 122
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|