Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Sujet :
"FISCALITE LOCALE"
41 - 50 résultats affichés sur 122
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
Num
Titre
Auteur
Année
Il est temps de décider. Rapport au Président de la République.
COMITE POUR LA REFORME DES COLLECTIVITES LOCALES
BALLADUR (E)
2009
Imposition et choix de projets : l'exemple des opérations d'urbanisme publiques locales.
JOSSELIN (JM)
1993
Inventaire des impôts. Edition 1983.
CEE Direction de la fiscalité
1983
Inventaire général des impôts locaux.
MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
1998
L'atlas des régions 2004 - Tome 1. La situation économique : vingt-deux régions françaises, quatre départements d'outre-mer. 100 indicateurs économiques régionaux et départementaux. Populations. Emplois et revenus. Industries et services. Social et santé. Economie locale et société. Territoire et environnement. Formation et culture.
LES ECHOS
2004
L'atlas régions des Echos. Tome 1. La situation économique dans les 22 régions françaises. Tome 3. Plus de 12 000 entreprises classées par département. Tome 4. Les infrastructures dans les 22 régions françaises.
LES ECHOS
1998
L'intercommunalité dans la ligne de mire du gouvernement.
2005
L'intercommunalité à fiscalité propre peut-elle rationaliser l'organisation territoriale ?
SENAT
PUECH (J); DALLIER (P)
2006
L'intermodalité transfrontalière.
2005
L'état de la décentralisation.
1992
41 - 50 résultats affichés sur 122
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|