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Sujet : "FISCALITE SUR LES CARBURANTS"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OEléments d'analyse sur la contribution climat-énergie. Synthèse des études de l'ADEME et du MEEDDAT.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; MINISTERE DE L'ECOLOGIE
BLANC (N); CALLONEC (G); GAUDIN (T)		2009
Gazole professionnel : ce dossier est un serpent de mer.2008
Measuring illegal activity and the effects of regulatory innovation : tax evasion and the dyeing of untaxed diesel.MARION (J); MUEHLEGGER (E)2008
Surtaxe carburant, Air France/KLM révolutionne le système.2008
Surcharges carburant : un cartel dévoilé.2008
Privilégier l'utilisation de biocarburants dans le transport public.2008
Prix réel des carburants et des transports collectifs urbains : évolution 1970-2005.BEAUVAIS (JM)2008
OAnalyse des coûts et effets d'instruments politiques visant le secteur du transport. Etude dans le cadre de la révision du programme national de réduction des émissions de polluants atmosphériques.INSTITUT NATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL ET DES RISQUES
SCHUCHT (S)		2008
OLes comptes des transports. Collection des comptes des transports 1954 (1e rapport) aux comptes des transports 2007 (45e rapport).MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; COMMISSION DES COMPTES DES TRANSPORTS DE LA NATION; SES
2008
Transport routier : l'harmonisation des taxes sur le gazole relancée.2007




 








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