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"FISCALITE SUR LES CARBURANTS"
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Num
Titre
Auteur
Année
Prix de l'énergie, fiscalité de l'énergie et émissions de dioxyde de carbone.
1991
Privilégier l'utilisation de biocarburants dans le transport public.
2008
Pour un développement durable : une fiscalité au service de l'environnement. Rapport d'information.
ASSEMBLEE NATIONALE
BRICQ (N)
1998
Policy insights from the urban road pricing case studies.
PALMA (A DE); LINDSEY (JK); NISKANEN (E)
2006
Plan de Robien : L'heure des comptes a sonné.
ROBIEN (G de)
2004
Paying for the fixed costs of roads.
LEVINSON (D)
2005
Pavillon français. Plan de soutien a minima.
ROBIEN (G de)
2004
Panorama de la taxation gazole. Le CNR révèle le vrai coût de la fiscalité.
2014
Organisations professionnelles : plaidoyer pour une fiscalité constante.
2003
Note sur la politique de taxation des carburants.
SAE
DELPIERRE (JL)
1981
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