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Sujet : "FISCALITE SUR LES CARBURANTS"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
ODépenses de carburant automobile des ménages : relation avec la zone de résidence et impacts redistributifs potentiels d'une fiscalité incitative.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
KLEINPETER (MA); LEMAITRE (E)		2009
OVers une mobilité automobile durable ? Suivi des immatriculations et des parcs, analyses et évaluations, pistes pour une mobilité individuelle "durable".CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
FRIEZ (A); DERVIEUX (L); WONG (F)		2013
OInventaire des taxes environnementales en France.CGDD Service de l'observation et des statistiques
2012
Inventaire des impôts. Edition 1983.CEE Direction de la fiscalité
1983
Chronique de la fiscalité française de l'environnement en 2014.CAUDAL (S)2015
Etude de l'impact de la fiscalité spécifique au transport routier dans 6 pays européens.BOSSARD CONSULTANTS; GEM TRANSPORT; MINISTERE DES AFFAIRES EUROPEENNES
1990
OAutomobile, carburants, réparations : 20 ans d'évolution de prix.BONOTAUX (J); CHANUT (JM); MONESTIER (MP)2000
Coûts. Carburants : le produit des taxes.BENOIT (J)1995
Prix réel des carburants et des transports collectifs urbains : évolution 1970-2005.BEAUVAIS (JM)2008
OBiocarburants : un moyen efficace mais encore onéreux de respecter nos engagements écologiques internationaux ; l'incorporation obligatoire plutôt que la défiscalisation.ASSEMBLEE NATIONALE
MARLEIX (A)		2004




 








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