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Sujet :
"FISCALITE SUR LES CARBURANTS"
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Num
Titre
Auteur
Année
Economie des transports.
SAEP
QUINET (E); TOUZERY (L); TRIEBEL (H)
1982
Energie : recueil de notes. F. Prix et taxation des carburants routiers. Evolution depuis 1970.
SAEP
CHRAYE (H)
1984
Consommations et économies d'énergie du secteur des transports. Données statistiques pour les années 1981, 1982, 1983.
SAEP; AGENCE POUR LES ECONOMIES D'ENERGIE
CHRAYE (H)
1982
Conséquences du plan de lutte contre l'inflation sur le secteur des transports.
SAEI
1976
Taxes diverses payées par les transporteurs routiers.
SAE
TRIEBEL (H)
1979
Gestion du fonctionnement et du développement du réseau de transport interurbain.
SAE
TRIEBEL (H)
1979
Les taxes spécifiques à l'usage des infrastructures de transport.
SAE
MAISMONT (H de)
1979
Etude de scénarios liés à la fiscalité des carburants routiers.
SAE
DELPIERRE (JL); PILLU (JM)
1981
Note sur la politique de taxation des carburants.
SAE
DELPIERRE (JL)
1981
La fiscalité dans les transports routiers.
SAE
1979
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