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Sujet :
"FISCALITE SUR LES CARBURANTS"
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Auteur
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Taxation du gazole, la menace vient de Bruxelles, pas de Matignon.
1990
Taxation du gazole : nouvelle fourchette proposée par la CEE.
1991
Taxation des berlines diesel : un privilège insoutenable, mais durable.
ZENTELIN (JL)
1998
Tableau de bord de la fiscalité énergétique.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Service de l'observation et des statistiques
FOLLOT (ML); GONG (Z); MEILHAC (C)
2015
TIPP sur le gazole. Un rapport enterre le carburant "utilitaire".
1996
TIPP : ristourne et amortisseur fiscal.
2000
Surtaxe carburant, Air France/KLM révolutionne le système.
2008
Surcharges carburant : un cartel dévoilé.
2008
Spécial cabotage : le oui mais de l'Europe des transports.
1989
Sixième conférence mondiale sur la recherche dans les transports. Thème H. Politique gouvernementale, financement et déréglementation. Session spécialisée 09. Financement privé des infrastructures de transport.'0. Fiscalité et transport. 30. Les institutions gouvernementales et le financement des infrastructures de transport. Session thématique 01. Déréglementation.
WORLD CONFERENCE ON TRANSPORT RESEARCH
1992
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