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Sujet :
"FISCALITE SUR LES CARBURANTS"
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Auteur
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Simple model of road infrastructure financing : the impact of different funding schemes.
RIZZI (LI)
2014
Récupération de la TIPP : que change la décentralisation ?
2007
Regulating CO2 emissions of transportation in Europe : a CGE-analysis using market-based instruments.
ABRELL (J)
2010
Rapport sur les taxes et charges fiscales affectant le transport de marchandises par route.
CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1987
Rapport sur le gazole. Le glas du carburant utilitaire.
1996
Rapport sur l'optimisation du dispositif de soutien à la filière biocarburants.
CONSEIL GENERAL DES MINES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORETS
BARATIN (F); DUPRE (JY); GAGEY (D)
2005
Rapport sur l'industrie pétrolière et gazière en 2010. Edition 2011.
DIRECTION GENERALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT; MINISTERE DE L'INDUSTRIE
2011
Rapport Hillmeyer : le secteur routier face à l'élargissement.
HILLMEYER (F)
2004
Quels instruments pour limiter les nuisances de la circulation ?
SES
GIRAULT (M)
1998
Quelle place pour les biocarburants ?
2003
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