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Sujet : "FISCALITE SUR LES CARBURANTS"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La taxation du carbone, un instrument difficile à manier. Leçons de l'expérience internationale.FINON (D)2015
Prix du gazole en Europe - Janvier 2007.DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS
2007
ORapport sur l'industrie pétrolière et gazière en 2010. Edition 2011.DIRECTION GENERALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT; MINISTERE DE L'INDUSTRIE
2011
Etude des effets économiques de l'introduction éventuelle d'une taxation du carburant utilisé par l'aviation commerciale.DIRECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE Sous direction des études économiques et de la planification; BUREAU D'INFORMATIONS ET DE PREVISIONS ECONOMIQUES
1999
Fiscalité. Le carburant professionnel en neuf questions-réponses. Une note de la direction des transports terrestres fait le point sur cet acquis du lobbying des transporteurs, à la lumière des hausses récentes du prix du gazole.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
2000
Les carburants routiers en France. éd. 1989, éd. 1994.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1994
Transport de fret et marché de quotas CO2. Rapport du groupe de travail administratif.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES; DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BUREAU (D); SAUNIER (JM)		2007
The economics of a blend mandate for biofuels.DE GORTER (H); JUST (DR)2009
Une analyse de la fiscalité automobile.DARBERA (R)2005
Le sens de l'évènement. Fallait-il appliquer la taxe carbone aux carburants routiers ?DARBERA (R)2010




 








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