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Sujet : "FISCALITE SUR LES CARBURANTS"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Modelling strategic responses to car and fuel taxation.HEIJNEN (P); KOOREMAN (P)2006
Mettre les clients aux commandes : le cas des péages.SAMUEL (P)2001
Measuring illegal activity and the effects of regulatory innovation : tax evasion and the dyeing of untaxed diesel.MARION (J); MUEHLEGGER (E)2008
Majoration de la fiscalité sur le gazole au 12 janvier 2000. Situation et rétrospective de la fiscalité spécifique.1999
Les transporteurs routiers s'estiment victimes de racket fiscal.2000
OLes taxes spécifiques à l'usage des infrastructures de transport.SAE
MAISMONT (H de)		1979
Les solutions contre la pollution.MORCHEOINE (A)1997
Les règles nationales applicables aux transports de marchandises par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations, l'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. - 86 p. Tome 2 - Les réglementations sociales, la tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. Annexe 1 - détail des normes sur les charges et poids. - 90 p. Tome 3 - annexes II à XIII. Les documents, barèmes et règles spécifiques à chaque pays.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990
Les règles nationales applicables au transport de voyageurs par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations. L'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. 61 p. Tome 2 - Les réglementations sociales. La tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. 71 p. Tome 3 - Les annexes I à XIII. Documents et règles spécifiques à chaque pays. - 146 p.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990
Les péages routiers urbains.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
HERVICK (A); BRAATHEN (S); BANISTER (D)		1994




 








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