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Sujet : "FISCALITE SUR LES CARBURANTS"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OProblèmes posés par l'application pratique d'une tarification pour l'utilisation des infrastructures routières. Rapport établi sur demande de la Commission des Communautés européennes - 1970 (collection Etudes, série Transports n°2)COMMISSION EUROPEENNE
MALCOR (R)		1970
Groupe spécial chargé d'étudier l'influence de la fiscalité sur la consommation de carburant des automobiles. Rapport intérimaire.COMMISSION EUROPEENNE
1980
L'approvisionnement pétrolier de l'UE.COMMISSION EUROPEENNE
2000
Les règles nationales applicables au transport de voyageurs par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations. L'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. 61 p. Tome 2 - Les réglementations sociales. La tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. 71 p. Tome 3 - Les annexes I à XIII. Documents et règles spécifiques à chaque pays. - 146 p.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990
Les règles nationales applicables aux transports de marchandises par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations, l'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. - 86 p. Tome 2 - Les réglementations sociales, la tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. Annexe 1 - détail des normes sur les charges et poids. - 90 p. Tome 3 - annexes II à XIII. Les documents, barèmes et règles spécifiques à chaque pays.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990
Energie 2010-2020. A - Rapport du groupe plénier - 533 p. B - Les chemins d'une croissance sobre.- 533 p. C - DESSUS (B); COLOMBIER (M).- Rapport final de l'atelier "Les défis du long terme".- 1997.- 314 p. D - MOISAN (F); GODARD (O).- Rapport final de l'atelier "Trois scénarios énergétiques pour la France".- 1998.- 310 p. E - LEVI (JD) - Rapport de l'atelier "Quelle politique pour la France?" - 1998 - 194 p. F - APPERT (O) - Rapport final de l'atelier "Le contexte international" - 1998 - 465 p.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
BOISSON (P); COLOMBIER (M); DELACHE (X)		1998
L'intégral Pétrole 2018. Statistiques existantes sur l'industrie pétrolière et aperçu sur les autres énergies, en France et dans le monde.COMITE PROFESSIONNEL DU PETROLE
2019
Evolution du prix de vente des carburants en France.COMITE PROFESSIONNEL DU PETROLE
1976
OTravaux du Comité pour la fiscalité écologique. A - Rapport du Président.- 64 p. B - Travaux du Comité.- 340 p.COMITE POUR LA FISCALITE ECOLOGIQUE
PERTHUIS (C DE)		2013
La fiscalité spécifique automobile dans les pays de la CEE.COMITE DE LIAISON DE LA CONSTRUCTION AUTOMOBILE
1982




 








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