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Sujet : "FISCALITE SUR LES CARBURANTS"

 





NumTitreAuteurAnnée
Le transport routier mobilise dans un calme apparent.2004
Le sens de l'évènement. Fallait-il appliquer la taxe carbone aux carburants routiers ?DARBERA (R)2010
OLe secteur des transports à l'horizon 2030 selon le scénario "Etat protecteur de l'environnement" du Commissariat général du Plan. Analyse des mesures à mettre en place, effet sur les émissions de CO2, coût et acceptabilité sociale. Rapport final. Septembre 2000.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; INESTENE; INSTITUT D'EVALUATION DES STRATEGIES ENERGETIQUES EUROPEENNES
BARBIER (Carine); CAURET (Lionel); VLASSOPOULOU (Chloé)
2000
OLe secteur des transports en France à l'horizon 2030 selon le scénario "Etat protecteur de l'environnement" du Commissariat général du plan. Analyse des mesures à mettre en place, effet sur les émissions de CO2, coût et acceptabilité sociale. Rapport final.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; CLUB D'INGENIERIE PROSPECTIVE ENERGIE ENVIRONNEMENT; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
BARBIER (C); CAURET (L); VLASSOPOULOU (C)
2001
Le rapport annuel du CNT : plaidoyer pour une réactivation des contrôles.1990
Le prix de la route. Essai sur la tarification publique.GUILLEMIN (C)1976
Le mauvais procès fait aux poids lourds.1994
Le gazole, un produit sensible dans la gestion de l'entreprise routière.1993
Le gazole libéré de la TVA.1990
Le développement des biocarburants.JEANROY (A)2009