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Sujet : "FISCALITE SUR LES CARBURANTS"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
L'intégral Pétrole 2018. Statistiques existantes sur l'industrie pétrolière et aperçu sur les autres énergies, en France et dans le monde.COMITE PROFESSIONNEL DU PETROLE
2019
OLes comptes des transports en 2018.- 56e Rapport.- 211 p.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2019
OLa fiscalité environnementale : un levier pour atteindre les objectifs environnementaux de la France.2017
OFiscalité environnementale. Un état des lieux.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
POURQUIER (FX); VICARD (A)		2017
Financement des infrastructures : le virage du budget 2016. Contribution des sociétés d'autoroutes : 300 M€ pour l'AFITF d'ici 2017. Alternative à la fiscalité sur le gazole. Financement de la ligne Lyon-Turin. Amendement alsacien pour tester l'écotaxe territoriale.2015
La taxe carbone en Suède.AKERFELDT (S); HAMMAR (H)2015
How much should gasoline be taxed when electric vehicles conquer the market ? An analysis of the mismatch between efficient and existing gasoline taxes under emerging electric mobility.TSCHARAKTSCHIEW (S)2015
Chronique de la fiscalité française de l'environnement en 2014.CAUDAL (S)2015
La taxation du carbone, un instrument difficile à manier. Leçons de l'expérience internationale.FINON (D)2015
Ecofiscalité automobile. Circulez, il n'y a (encore) rien à voir.2015




 








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