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Sujet : "FONCTION PUBLIQUE LOCALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
ODémocratie de proximité : première lecture. - Tome 1 - Rapport n° 156.- 553 p. - Tome 2 - Tableau comparatif n° 156.- 270 p.SENAT
HOEFFEL (D); LASSOURD (P); DARCOS (X)		2001
OTransferts des personnels techniciens, ouvriers et de service (TOS) et des directions départementales de l'équipement (DDE).SENAT
DOLIGE (E); PUECH (J)		2006
Pour une république territoriale : l'unité dans la diversité.SENAT
DELEVOYE (JP)		2000
Dossier. La consultation dans la décision. Le rôle de la consultation. La Commission nationale du débat public : plus de transparence pour renforcer les décisions publiques. Les consultations ouvertes sur internet ou l'e-démocratie à l'essai.SALON (S)2012
La nécessité d'une formation adaptée aux nouvelles dimensions territoriales.ROSSINOT (A)2003
La décentralisation.NIVOLLET (A)1982
L'Observatoire de l'emploi public. - Rapport annuel décembre 2003 - Edition papier et cédérom.MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE
2004
Décentralisation. Communes, départements, régions. Textes de référence - 2 mars 1982 - 2 mars 1984 - Tomes 1, 2, 3. Déconcentration. Textes de référence 15 mars 1982 - 15 avril 1984 - Tome 4.MINISTERE DE L'INTERIEUR
1984
Les finances des collectivités locales en 2012. Etat des lieux.MINISTERE DE L'INTERIEUR Observatoire des finances locales
BOURDIN (J); LAIGNEL (A); GUENE (C)		2012
Les agents des collectivités locales. Edition 2001.MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
2001




 








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