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Sujet : "GAZ"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OAvis du CESE sur l'article 1er du projet de loi relatif à l'énergie. Fiche de synthèse.- 2 p.CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
DUVAL (G); LANDRIOT (J)		2019
Avis présenté au nom de la commission des affaires économiques et du plan sur l'énergie.SENAT
GRIMALDI (R)		1991
Bilan carbone : entreprises, mesurez vos émissions significatives !2017
OBilan carbone des biocarburants : vers une prise en compte des changements indirects d'affectation des sols. Carbon footprint of biofuels : towards the gradual inclusion of indirect land use changes.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
VERGEZ (A); BLANQUET (P); GUIBERT (O DE)		2013
Bilan de la situation énergétique : 2008 année de la rupture ?2009
Bilan industriel de Sarkozy. Environnement : la mécanique verte s'est enrayée pour le Grenelle. Energie : beaucoup d'atome avec le nucléaire et un peu de vert avec l'éolien marin.2012
Bilan officiel du dispositif des certificats d'économie d'énergie.2009
OBilan physique et monétaire du gaz naturel 2011-2016.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de la donnée et des études statistiques
2018
Bilan énergétique de l'année 2006 de la France. Evolution annuelle de l'énergie en France depuis 1973.LAVERGNE (R)2007
Bilan énergétique de la Communauté.COMMISSION EUROPEENNE
1974




 








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