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Sujet : "GESTION DE L'INFRASTRUCTURE"

 





NumTitreAuteurAnnée
Réflexions sur le développement et l'organisation des ports fluviaux en France et dans le CEE.MARCHAL (M)1969
Synthèse des rapports nationaux sur les grands ports européens. Aperçus prospectifs de la vie portuaire de l'Europe.VIGARIE (A)1970
Problèmes de gestion et de politique gouvernementale vis-à-vis des services ferroviaires de banlieue aux Etats-Unis.1972
Les transports dans la décennie 1980-1990.BAUMGARTNER (JP)1974
Mieux se déplacer dans votre ville.DELIGNY (JL); GRESSIER (C)1978
Capacité de transport et organisation portuaire.BERTHIER (S)1979
Rapport au ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer concernant les cahiers des charges des concessions d'outillage public dans les ports maritimes.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
ANDRAU (P)
1990
Avis sur la tarification d'usage de l'infrastructure ferroviaire.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
1995
Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 91/440/CEE relative au développement des chemins de fer communautaires. - Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 95/18/CE concernant les licences des entreprises ferroviaires. - Proposition de directive du Conseil concernant la répartition des capacités d'infrastructure ferroviaire et la certification en matière de sécurité. - Document de travail de la Commission. Commentaire des différents articles de la proposition de directive concernant la répartition des capacités d'infrastructure ferroviaire, la tarification de l'infrastructure ferroviaire et de la certification en matière de sécurité. (présentés par la Commission) Directive 91-440.COMMISSION EUROPEENNE
1998
Organisation des patrouilles. Exploitation de la route.SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET DES AUTOROUTES
1999