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Sujet : "GESTION DU RESEAU"

 
 




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ORapport d'information sur le troisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie (E 3642, E 3643, E 3644, E 3645 et E 3646).ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
SCHNEIDER (A)		2008
ORapport d'information sur les péages ferroviaires.ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)		2008
ORapport financier du Groupe SNCF Réseau 2016.RESEAU FERRE DE FRANCE; SNCF RESEAU
2017
ORapport sur la gestion des voies navigables. Mission d'audit et de modernisation.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION
CHENEVEZ (B); FRINGANT (S); GILDER (A)		2007
ORemettre le fret sur le rail : un défi économique, social et environnemental. Rapport d'information déposé en conclusion des travaux du comité de suivi sur les questions ferroviaires.ASSEMBLEE NATIONALE
OLLIER (P); PATERNOTTE (Y)		2009
Réseau ferroviaire et fluvial de l'Autriche : nouvelles structures pour le rail et le Danube.2004
Six régions à l'épreuve des politiques de transport. Décentralisation, régionalisation ferroviaire et différenciation territoriale.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
OLLIVIER TRIGALO (Marianne)		2007
Transport et logistique fluviaux.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
DAMIEN (MM)		2009
Une nouvelle organisation de la circulation ferroviaire en France. La Direction de la circulation ferroviaire (DCF) assure les missions de gestion du trafic et des circulations sur le réseau ferré national.2011
Une nouvelle étape pour la réforme des voies navigables.2011




 








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