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Sujet : "HARMONISATION MONDIALE"

 





NumTitreAuteurAnnée
ORéduire les émissions de NOx de la circulation routière. Les futures limites d'émissions à l'échappement au service du respect des normes de qualité de l'air.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2006
OCoopérations sur les corridors ferroviaires transalpins. Rapport du groupe de travail "transports".DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Mission des Alpes et des Pyrénées
2006
OLutte contre l'effet de serre dans le secteur de la construction.DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; GROUPE D'ETUDES ET DE RECHERCHE EN URBANISME
CONSTANT (G); KERHUEL (N)
2006
Comparaison des enjeux et de l'organisation dans le secteur maritime et portuaire, hors pêche, entre le Royaume-Uni, l'Italie, la France, l'Espagne, l'Allemagne, les Pays-Bas, le Japon et le Canada.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous direction des actions internationales
LEGEAI (A); STURTZER (E)
2006
OLa politique européenne des transports à l'horizon 2010 : l'heure des choix. A - Livre blanc.- 2001.- 127 p. B - Pour une Europe en mouvement - Mobilité durable pour notre continent. Examen à mi-parcours du livre blanc sur les transports publié en 2001 par la Commission européenne.- 2006.- 39 p.COMMISSION EUROPEENNE
2006
Planète océane : l'essentiel de la mer.INSTITUT CHOISEUL POUR LA POLITIQUE INTERNATIONALE ET LA GEOECONOMIE
GUELLEC (J); LOROT (P)
2006
Le développement durable : affaire publique ou affaire privée ? L'Etat et la responsabilité sociale des entreprises à l'horizon 2020.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
JOLLY (C)
2005
Vers un système intégré de transport multimodal euroméditérranéen. Politiques et priorités communes des partenaires MEDA en matière de transport. Livre bleu.2005
OTransport fluvial. Evolution du contexte récent et de quelques indicateurs chiffrés.OBSERVATOIRE NATIONAL DU TRANSPORT FLUVIAL; CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
CESARI (V)
2005
Rapport annuel 2005. Jurisprudence et avis de 2004 - Responsabilité et socialisation du risque.CONSEIL D'ETAT
2005