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Sujet : "HARMONISATION MONDIALE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		La diffusion de l'information sur l'environnement ou les produits du reporting environnemental.	INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT RECHATIN (C)	1999
		La guerre de l'énergie n'est pas une fatalité.	ASSEMBLEE NATIONALE GUILLET (JJ); QUILES (P)	2006
		La politique du transport maritime de l'UE jusqu'en 2018.		2009
		La politique européenne des transports à l'horizon 2010 : l'heure des choix. A - Livre blanc.- 2001.- 127 p. B - Pour une Europe en mouvement - Mobilité durable pour notre continent. Examen à mi-parcours du livre blanc sur les transports publié en 2001 par la Commission européenne.- 2006.- 39 p.	COMMISSION EUROPEENNE	2006
		La valeur tutélaire du carbone. Tome 1 - Rapport de la commission. Tome 2 - Exercices de modélisation et contributions.	CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE AUVERLOT (D); BAUMSTARK (L); BERNARD (A)	2009
		Le développement durable : affaire publique ou affaire privée ? L'Etat et la responsabilité sociale des entreprises à l'horizon 2020.	COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN JOLLY (C)	2005
		Le développement durable du transport aérien : un impératif majeur de la politique européenne des transports. Rapport d' information sur les communications de la Commission concernant la création du Ciel unique européen et les transports aériens et l' environnement.	ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne DEROSIER (B)	2001
		Le transport maritime pétrolier français.	UNIVERSITE Montpellier DAYRE (JP)	1994
		Les permis d'émission négociables et la convention sur le climat : de l'expérience américaine aux enjeux de l'harmonisation. (La revue de l'énergie n° 49, octobre 1997. pp. 606-622).	GODARD (O)	1999
		Lutte contre l'effet de serre dans le secteur de la construction.	DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; GROUPE D'ETUDES ET DE RECHERCHE EN URBANISME CONSTANT (G); KERHUEL (N)	2006

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