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"HARMONISATION MONDIALE"
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Année
Planète océane : l'essentiel de la mer.
INSTITUT CHOISEUL POUR LA POLITIQUE INTERNATIONALE ET LA GEOECONOMIE
GUELLEC (J); LOROT (P)
2006
Modulation des péages autoroutiers en fonction des caractéristiques d'émissions polluantes des véhicules. A - Rapport.- pag. mult. - Annexes.- pag. mult. B - Modulation des tarifs des péages d'autoroute en faveur des véhicules "propres" ; dossier de presse.- 12 p.
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
BELTOISE (JP)
2007
Lutte contre l'effet de serre dans le secteur de la construction.
DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; GROUPE D'ETUDES ET DE RECHERCHE EN URBANISME
CONSTANT (G); KERHUEL (N)
2006
Les permis d'émission négociables et la convention sur le climat : de l'expérience américaine aux enjeux de l'harmonisation. (La revue de l'énergie n° 49, octobre 1997. pp. 606-622).
GODARD (O)
1999
Le transport maritime pétrolier français.
UNIVERSITE Montpellier
DAYRE (JP)
1994
Le développement durable du transport aérien : un impératif majeur de la politique européenne des transports. Rapport d' information sur les communications de la Commission concernant la création du Ciel unique européen et les transports aériens et l' environnement.
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
DEROSIER (B)
2001
Le développement durable : affaire publique ou affaire privée ? L'Etat et la responsabilité sociale des entreprises à l'horizon 2020.
COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
JOLLY (C)
2005
La valeur tutélaire du carbone. Tome 1 - Rapport de la commission. Tome 2 - Exercices de modélisation et contributions.
CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE
AUVERLOT (D); BAUMSTARK (L); BERNARD (A)
2009
La politique européenne des transports à l'horizon 2010 : l'heure des choix. A - Livre blanc.- 2001.- 127 p. B - Pour une Europe en mouvement - Mobilité durable pour notre continent. Examen à mi-parcours du livre blanc sur les transports publié en 2001 par la Commission européenne.- 2006.- 39 p.
COMMISSION EUROPEENNE
2006
La politique du transport maritime de l'UE jusqu'en 2018.
2009
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