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Sujet : "HARMONISATION MONDIALE"

 
 




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OUne ambition maritime pour la France. Rapport du groupe Poséidon "Politique maritime de la France". Une ambition maritime pour la France. Résumé stratégique.- 21 p.CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE; MINISTERE DE LA MER
BANEL (E); HIRTZMAN (P); LE LANN (G)		2006
ORatification de la convention de Budapest relative au contrat de transport de marchandises en navigation intérieure.ASSEMBLEE NATIONALE
LONCLE (F)		2007
OLa guerre de l'énergie n'est pas une fatalité.ASSEMBLEE NATIONALE
GUILLET (JJ); QUILES (P)		2006
OEvaluation de la mise en oeuvre de l'article 5 de la Charte de l'environnement relatif à l'application du principe de précaution. A - Rapport d'information.- 2010.- 282 p. B - Rapport d'information sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport n° 2719.- 2011.- 87 p.ASSEMBLEE NATIONALE
GEST (A); TOURTELIER (P)		2011
Le développement durable du transport aérien : un impératif majeur de la politique européenne des transports. Rapport d' information sur les communications de la Commission concernant la création du Ciel unique européen et les transports aériens et l' environnement.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
DEROSIER (B)		2001
Des politiques nationales de transport globales et cohérentes pour une grande harmonisation mondiale.ARKI (H)1996
Des politiques nationales de transport globales et cohérentes pour une grande harmonisation mondiale.ARKI (H)1996
Dossier transport express.2000
Globalisation et rationalisation sans harmonisation de la réglementation.2000
Vers un système intégré de transport multimodal euroméditérranéen. Politiques et priorités communes des partenaires MEDA en matière de transport. Livre bleu.2005




 








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