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Sujet : "HARMONISATION MONDIALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLa guerre de l'énergie n'est pas une fatalité.ASSEMBLEE NATIONALE
GUILLET (JJ); QUILES (P)		2006
La diffusion de l'information sur l'environnement ou les produits du reporting environnemental.INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT
RECHATIN (C)		1999
Globalisation et rationalisation sans harmonisation de la réglementation.2000
OEvaluation de la mise en oeuvre de l'article 5 de la Charte de l'environnement relatif à l'application du principe de précaution. A - Rapport d'information.- 2010.- 282 p. B - Rapport d'information sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport n° 2719.- 2011.- 87 p.ASSEMBLEE NATIONALE
GEST (A); TOURTELIER (P)		2011
Etude concernant les véhicules à moteur et leur incidence sur l'environnement. La pollution atmosphérique et le bruit causé par les véhicules automobiles. Implications pour la politique suivie par les pouvoirs publics.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1972
Dossier transport express.2000
Des politiques nationales de transport globales et cohérentes pour une grande harmonisation mondiale.ARKI (H)1996
Des politiques nationales de transport globales et cohérentes pour une grande harmonisation mondiale.ARKI (H)1996
Créer une organisation fiscale mondiale. (Reflets et perspectives de la vie économique).TANZI (V)2000
OCoopérations sur les corridors ferroviaires transalpins. Rapport du groupe de travail "transports".DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Mission des Alpes et des Pyrénées
2006




 








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