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Sujet : "HARMONISATION MONDIALE"

 
 




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Changements climatiques. Les enjeux du contrôle international.CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES INTERNATIONALES ET COMMUNAUTAIRES; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
MALJEAN DUBOIS (S)		2007
Comparaison des enjeux et de l'organisation dans le secteur maritime et portuaire, hors pêche, entre le Royaume-Uni, l'Italie, la France, l'Espagne, l'Allemagne, les Pays-Bas, le Japon et le Canada.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous direction des actions internationales
LEGEAI (A); STURTZER (E)		2006
OCoopérations sur les corridors ferroviaires transalpins. Rapport du groupe de travail "transports".DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Mission des Alpes et des Pyrénées
2006
Créer une organisation fiscale mondiale. (Reflets et perspectives de la vie économique).TANZI (V)2000
Des politiques nationales de transport globales et cohérentes pour une grande harmonisation mondiale.ARKI (H)1996
Des politiques nationales de transport globales et cohérentes pour une grande harmonisation mondiale.ARKI (H)1996
Dossier transport express.2000
Etude concernant les véhicules à moteur et leur incidence sur l'environnement. La pollution atmosphérique et le bruit causé par les véhicules automobiles. Implications pour la politique suivie par les pouvoirs publics.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1972
OEvaluation de la mise en oeuvre de l'article 5 de la Charte de l'environnement relatif à l'application du principe de précaution. A - Rapport d'information.- 2010.- 282 p. B - Rapport d'information sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport n° 2719.- 2011.- 87 p.ASSEMBLEE NATIONALE
GEST (A); TOURTELIER (P)		2011
Globalisation et rationalisation sans harmonisation de la réglementation.2000




 








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