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Sujet : "HARMONISATION MONDIALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Vers un système intégré de transport multimodal euroméditérranéen. Politiques et priorités communes des partenaires MEDA en matière de transport. Livre bleu.2005
OUne ambition maritime pour la France. Rapport du groupe Poséidon "Politique maritime de la France". Une ambition maritime pour la France. Résumé stratégique.- 21 p.CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE; MINISTERE DE LA MER
BANEL (E); HIRTZMAN (P); LE LANN (G)		2006
Trop de pétrole ! Energie fossile et réchauffement climatique.PREVOT (H)2007
OTransport fluvial. Evolution du contexte récent et de quelques indicateurs chiffrés.OBSERVATOIRE NATIONAL DU TRANSPORT FLUVIAL; CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
CESARI (V)		2005
Transport de matières dangereuses : vers une harmonisation internationale.2001
ORéglementation sociale dans les transports. Normes internationales, européennes et françaises. Mise à jour 2008.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS; DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES
2008
ORéduire les émissions de NOx de la circulation routière. Les futures limites d'émissions à l'échappement au service du respect des normes de qualité de l'air.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2006
Risque et contrôle du risque.PERCIE DU SERT (AM)1999
ORatification de la convention de Budapest relative au contrat de transport de marchandises en navigation intérieure.ASSEMBLEE NATIONALE
LONCLE (F)		2007
Rapport annuel 2005. Jurisprudence et avis de 2004 - Responsabilité et socialisation du risque.CONSEIL D'ETAT
2005




 








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