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"HISTOIRE EUROPEENNE"
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Num
Titre
Auteur
Année
2004, année de transition pour les institutions européennes.
2004
2ème rapport de la commission au Conseil et au Parlement européen concernant la mise en oeuvre du livre blanc de la commission sur l'achèvement du marché intérieur. COM(87) 203 final.
COMMISSION EUROPEENNE
1987
50 ans de politique des transports de l'UE : l'UE poussée à agir par les tribunaux.
2007
A - Gouvernance européenne. Livre blanc - 2001 - 73 p. B - Travaux préparatoires au Livre blanc - 2002 - 456 p.
COMMISSION EUROPEENNE
2002
Accord sur l'Espace Economique Européen (EEE), signé à Porto le 2-5-1992 et protocole portant adaptation dudit accord signé à Bruxelles le 17-3-1993.
JOURNAL OFFICIEL
1994
Acte unique européen.
COMMISSION EUROPEENNE
1986
Annuaire officiel de l'Union européenne. Edition 2005 (actualisé au 23 décembre 2004).
COMMISSION EUROPEENNE
2005
Après l'Etat-nation. Une nouvelle constellation politique.
HABERMAS (J)
2000
CEMT : 1953-1993 Passé - Présent - Avenir. La Conférence européenne des ministres des transports (CEMT).- juin 1969.- 44 p.
CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1993
Changement de sens : fallait-il passer de la "Communauté européenne" à "l'Union européenne" ? Le communautarisme contre la Communauté. (Revue le Banquet n°7-1995-CERAP).
TENZER (N)
1996
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