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Sujet : "IMPACT ENVIRONNEMENTAL"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLa réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi.SENAT
LONGEOT (JF); DANTEC (R)		2017
OLe coût économique et financier de la pollution de l'air. Le coût de l'inaction. Tome 1 : Rapport.SENAT
HUSSON (JP); AICHI (L)		2015
OMieux concevoir les produits pour mieux valoriser les déchets. Les déchets : filières à responsabilité élargie du producteur (REP) et écoconception. Rapport d'information.SENAT
DIDIER (E); SITTLER (E)		2013
OLes pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement. Rapport d'information Tome 1 - Rapport.- 348 p. Tome 2 - Auditions.- 575 p.SENAT
BONNEFOY (N)		2012
ORapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.- 161 p. Annexe : étude comparative internationale sur la fiscalité énergétique et la taxation des émissions de dioxyde de carbone dans six pays (DGTPE).- 98 p.SENAT; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
KELLER (F)		2009
Emissions de gaz à effet de serre et changement climatique en agriculture.SEGUIN (B); SOUSSANA (JF)2008
Enjeux du changement climatique. 100 questions pour comprendre et agir.SEGOVIA KUENY (S)2009
Aéroports environnement. Guide pratique des études d'environnement aéroportuaire au stade de l'avant-projet de plan de masse.SECRETARIAT GENERAL A L'AVIATION CIVILE Service technique des bases aériennes
1980
Aspects radiologiques à prendre en compte dans les études d'impact d'ouverture de travaux miniers pour l'uranium. Août 1983.SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DE L'ENVIRONNEMENT; DELEGATION A LA QUALITE DE LA VIE; ATELIER CENTRAL DE L'ENVIRONNEMENT
1983
Impacts résiduels d'anciennes mines. Septembre 1983.SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DE L'ENVIRONNEMENT; DELEGATION A LA QUALITE DE LA VIE; ATELIER CENTRAL DE L'ENVIRONNEMENT; BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES
MAUBERT (F); SAUTER (M); CARLY (R)		1983




 








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