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Sujet : "IMPOT SUR LE REVENU"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les recettes fiscales dans les six pays membres des Communautés européennes. Résultats statistiques 1958-1967.OFFICE STATISTIQUE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
1969
La situation d'un ouvrier moyen en 1980 au regard de l'impôt et des transferts sociaux dans les pays membres de l'OCDE.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1981
Inventaire des impôts. Edition 1983.CEE Direction de la fiscalité
1983
Les ressources des familles de salariés de 1970 à 1976. - oct. 1978. (M67) Transfert des ressources et types de familles. Evolution 1970-1982. - 1987. (M124)INSEE
1987
Histoire du droit des finances publiques.3 vol. A - vol.1 - Les grands texes commentés du droit budgétaire et de la comptabilité publique. - 443p. - 1986 B - vol.2 - Les grandes étapes de l'évolution de la fiscalité d'Etat. Textes à l'appui. - 690p. - 1987 C - vol.3 - Les grands thèmes des finances locales. - 599 p. - 1988ISAIA (H); SPINDLER (J)1988
L'avenir des déséquilibres macroéconomiques en Europe. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
STRAUSS KAHN (D)		1989
Surveillance des politiques structurelles. Rapport du comité de politique économique.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1989
Les impôts et la politique fiscale.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction du personnel
CONRIE (JP); LEMAIRE (D)		1989
Les mesures fiscales adoptées au cours de l'année 1989.1990
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la fiscalité en Europe. A - Tome 1 - Présentation générale. B - Tome 2 - Annexe. - 111 p. Rapport des experts consultés par la commission. - p. mult.SENAT
PONCELET (C); CHINAUD (R)		1990




 








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