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Sujet : "INDEMNISATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
L'indemnisation des dommages de pollution résultant des transports maritimes d'hydrocarbures : les solutions internationales et les plans privés.SATRE (F)1973
Convention d'exploitation du service public régional de transport de voyageurs entre la Région Picardie et la Société nationale des chemins de fer français (2007-2012). Annexes techniques. Cédérom.REGION Picardie; SNCF
2007
Indemnisation d'une pollution accidentelle aux produits noirs : un milliard d'Euros en sus ?RAPATOUT (P)2000
Le transport routier de marchandises. Réglementation et exploitation.PEYREL (F)1999
Transport combiné : les responsabilités de "l'Etat patron".PERRIN (G)2001
OEvaluation du coût des accidents de la route d'après les flux financiers.ORGANISME NATIONAL DE SECURITE ROUTIERE
SYSTERMANS (Y)		1979
France. Politiques de prévention et d'indemnisation des dommages liés aux inondations. Etudes sur la gestion des risques.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
LAHIDJI (R)		2006
L'accident de l'Erika.NDENDE (M)2007
ORetrait-gonflement des argiles : plus de 4 millions de maisons potentiellement très exposées. DATALAB Essentiel n° 122 - octobre 2017.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de la donnée et des études statistiques
ANTONI (V); JANVIER (F); ALBIZZATI (C)		2017
ONote de méthode. La vulnérabilité des communes à l'aléa retrait-gonflement des argiles : méthode de calcul et classification typologique.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de la donnée et des études statistiques
2017




 








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