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Sujet : "INDEMNISATION"

 
 




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OIndicateurs de la stratégie nationale de transition écologique vers un développement durable. Comparaisons internationales. Situation 2018.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de la donnée et des études statistiques; INSEE
2019
L'économie de la sécurité routière. Enjeux, état des lieux et réflexions prospectives.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
GAUDRY (Marc); JOHANSSON (Fredrik); LAPPARENT (Mathieu de)		2007
Les plans d'exposition aux risques et les systèmes d'assurances : outils efficaces pour la prévention et la réparation des catastrophes naturelles ? Février 1986.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; GROUPE DE PROSPECTIVE
VANSSAY (Bernadette de)		1986
La prévention des risques naturels. Echec ou réussite des plans d'exposition aux risques ?MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT; UNIVERSITE Nice Sophia Antipolis; CENTRE DE RECHERCHE EN DROIT ECONOMIQUE
BERNARD (Isabelle); DANNA (Pierre-Paul); HERMANN (Jeanine)		1993
Le risque nature. Recherche sur la faisabilité juridique et l'opportunité pratique de l'établissement d'un système d'indemnisation des dommages causés par certaines espèces animales protégées en France. Rapport final. Novembre 1997.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT
SAMSON (Christophe); GODARD (Sylvie); KLEMM (Cyrille de)		1997
OLa responsabilité environnementale.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
MOMAL (P)		2001
OLes différentes gestions du dossier de l'amiante.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
LAGNY (G)		2005
OEvolution du régime d'indemnisation des catastrophes naturelles.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
ERHARD-CASSEGRAIN (A); MASSE (E); MOMAL (P)		2004
OLes pluies diluviennes au Saguenay des 19 et 20 juillet 1996. Un regard sur l'expérience québécoise. Décembre 2002.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; MINISTERE DE L'INTERIEUR; LEDOUX CONSULTANTS
LEDOUX (Bruno)		2002
Les analyses socio-économiques du risque inondation en Europe : leur utilisation dans la réduction de la vulnérabilité et dans les systèmes d'indemnisation. Allemagne, Angleterre, France, Italie, Pays-Bas, Suisse. Séminaire, Paris, 4-5 décembre 2003.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; ECOLE NATIONALE DU GENIE RURAL DES EAUX ET FORETS
METTOUX (Anne-Paule)		2004




 








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