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Sujet : "INDEMNISATION"

 
 




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Préjudices écologiques des marées noires : revendications et valeurs économiques.CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; MINISTERE DE L'ECOLOGIE
BOUNI (C); BOUTELOUP (C); DUFOUR (A)		2009
Préjudice écologique : comment évaluer son coût économique ?MABILE (S)2010
Protection des passagers aériens dans l'Union européenne ( Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil) Com (2000) 365 final.COMMISSION EUROPEENNE
2000
OProspective du transport aérien et impact sur les transports terrestres.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; BUREAU D'INFORMATIONS ET DE PREVISIONS ECONOMIQUES
2006
Projet REMRED. La remédiation environnementale après une pollution majeure : que peut-on considérer comme raisonnable, équitable, et durable. Rapport scientifique. version synthétique. Juin 2008.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; D4E Service de la recherche et de la prospective; CENTRE DE DOCUMENTATION DE RECHERCHE ET D'EXPERIMENTATION SUR LES POLLUTIONS ACCIDENTELLES DES EAUX
PONCET (Florence); GIRIN (Michel); POUYET (Aline)		2008
Procès Erika : plus sévère, la loi française est applicable.2010
Pour une loi sur les accidents de la circulation.TUNC (A)1981
Pour un débat équitable. Expropriation : le droit à un procès équitable. Commission nationale du débat public : le droit à la participation.STRUILLOU (JF)2003
Pour Loyola de Palacio, un corps de garde-côtes européens serait un prolongement logique.2003
Politique commerciale : les quinze vont sanctionner plus sévèrement la surréservation.2003




 








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