Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Sujet :
"INDEMNISATION"
71 - 80 résultats affichés sur 138
<
6
|
7
|
8
|
9
|
10
>
Num
Titre
Auteur
Année
Le jubilé de la CMR.
2006
Le contrat type masse indivisible.
2000
Le contentieux des pesticides : vers une systématisation des indemnisations ?
GALLAGE ALWIS (S); LAPILLONNE (D)
2012
La sécurité du transport maritime. Rôle de l'affréteur/du chargeur. Réflexion sur l'état actuel du système de compensation et d'indemnisation en cas de pollution par hydrocarbures.
KARSENTI (P)
2000
La responsabilité environnementale.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
MOMAL (P)
2001
La responsabilité contractuelle du transporteur. Le transport intérieur routier, ferroviaire et fluvial.
1996
La prévention des risques naturels. Echec ou réussite des plans d'exposition aux risques ?
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT; UNIVERSITE Nice Sophia Antipolis; CENTRE DE RECHERCHE EN DROIT ECONOMIQUE
BERNARD (Isabelle); DANNA (Pierre-Paul); HERMANN (Jeanine)
1993
La pollution de la Méditerranée du fait du transport maritime de marchandises. Régime juridique applicable et mise en oeuvre.
KHODJET EL KHIL (L)
2003
La nature mise à prix.
MILANESI (J)
2008
La microéconomie en pratique.
FERRANDON (B)
2005
71 - 80 résultats affichés sur 138
<
6
|
7
|
8
|
9
|
10
>
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|