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Sujet : "INDEMNISATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La flexicurité danoise. Quels enseignements pour la France ?CENTRE POUR LA RECHERCHE ECONOMIQUE ET SES APPLICATIONS
BOYER (R)		2006
OLa décision publique face aux risques : rapport du séminaire "risques".COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN; MINISTERE DE L'ECONOMIE; MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
MATHEU (M)		2002
La Convention de Montréal remplace celle de Varsovie.2003
L'économie de la sécurité routière. Enjeux, état des lieux et réflexions prospectives.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
GAUDRY (Marc); JOHANSSON (Fredrik); LAPPARENT (Mathieu de)		2007
L'indemnisation des dommages de pollution résultant des transports maritimes d'hydrocarbures : les solutions internationales et les plans privés.SATRE (F)1973
L'assurance des dommages causés à l'environnement. L'assurance des risques naturels face au changement climatique.THOUROT (P); LABILLOY (B); BIDAN (P)2015
L'accident de l'Erika.NDENDE (M)2007
Jugement Erika : plus répressive, la loi française.2008
OIndicateurs de la stratégie nationale de transition écologique vers un développement durable. Comparaisons internationales. Situation 2018.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de la donnée et des études statistiques; INSEE
2019
Indemnisation d'une pollution accidentelle aux produits noirs : un milliard d'Euros en sus ?RAPATOUT (P)2000




 








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