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Sujet : "INFORMATION STATISTIQUE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		L'évolution des observatoires régionaux des transports (ORT). Audit thématique. Rapport n° 006008-01.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE AUBREBY (M D'); JOIGNY (M); MASSENET (Y)	2009
		Rapport de la mission conjointe CGEDD-IG INSEE relative aux informations statistiques sur l'énergie. Rapport n° 009084-1.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; INSEE Inspection générale MASSONI (M); JUGNOT (S); RAOUL (E)	2014
		Rapport sur l'organisation du service statistique dans le domaine du logement. Rapport n° 009075-02.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; INSEE Inspection générale CHAPPERT (A); KABLA LANGLOIS (I); FRIGGIT (J)	2014
		Fonctions et organisation des cellules logement-construction des services déconcentrés du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire. Rapport n° 005619-01.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CGDD Service de l'observation et des statistiques; SESP	2008
		Travail, emploi et mobilités.- 109 p. Synthèse.- 4 p.	CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL CHAY (M); CLEVENOT (L)	2019
		Evaluation de la loi de programme pour l'outre-mer du 21 juillet 2003.	CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL SAUBERT (A)	2006
		Rapport de la commission sur la mesure des performances économiques et du progrès social - 14 septembre 2009.- 324 p. Synthèse et recommandations.- 10 p. Mesure des performances économiques et du progrès social réexaminée. Réflexions et vue d'ensemble des questions abordées - 16 septembre 2009.- 72 p.	COMMISSION SUR LA MESURE DE LA PERFORMANCE ECONOMIQUE ET DU PROGRES SOCIAL FITOUSSI (JP); FLEURBAEY (M); SEN (A)	2009
		Examen à mi-parcours du programme pour la promotion du transport maritime à courte distance. COM (2006) 380 final.	COMMISSION EUROPEENNE	2006
		Plan d'action pour la logistique du transport de marchandises.	COMMISSION EUROPEENNE	2007
		Comptes économiques européens de l'environnement (texte présentant de l'intérêt pour l'Espace économique européen). Proposition de règlement. COM (2010) 132 final.	COMMISSION EUROPEENNE	2010

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