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Sujet : "INSTITUTIONS"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		60 ans d'internationalisation des banques françaises.		1993
		A - Gouvernance européenne. Livre blanc - 2001 - 73 p. B - Travaux préparatoires au Livre blanc - 2002 - 456 p.	COMMISSION EUROPEENNE	2002
		A - Rapport de la Conférence des Nations Unies sur l'environnement et le développement - Rio de Janeiro, 3-14 juin 1992 - 344 p. B - Rapport de la Commission des Communautés européennes à la Conférence des Nations Unies sur l'environnement et le développement - 164 p.	COMMISSION EUROPEENNE; NATIONS UNIES; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT	1992
		A coevolutionary framework for analysing a transition to a sustainable low carbon economy.	FOXON (TJ)	2011
		Accomplir la stratégie de Lisbonne. Contribution du Conseil économique et social à la préparation du programme national de réforme 2008-2010.	CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL; CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL DELLACHERIE (C); DURON (J)	2008
		Accord sur l'Espace Economique Européen (EEE), signé à Porto le 2-5-1992 et protocole portant adaptation dudit accord signé à Bruxelles le 17-3-1993.	JOURNAL OFFICIEL	1994
		Acte unique européen.	COMMISSION EUROPEENNE	1986
		Acteurs ordinaires en environnement. De l’absence des acteurs ordinaires dans les dynamiques technocratiques de concertation à leur présence possible dans un Processus de Concertation Distribuée (PCD). Novembre 2011. A - Rapport final.- 281 p. B - Synthèse.- 7 p.	MINISTERE DE L'ECOLOGIE; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; UNIVERSITE Savoie RAYMOND (Roland); CHAVANON (Olivier); LAFORGUE (Denis)	2011
		Action publique et environnement.	LASCOUMES (P)	2012
		Action sociale et décentralisation. Tendances et prospectives.	MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DELEGATION A LA RECHERCHE ET A L'INNOVATION; GROUPE DE PROSPECTIVE; UNIVERSITE Nantes TYMEN (Jacques); NOGUES (Henry)	1988

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