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Sujet : "INSTITUTIONS"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		"L'Agence ferroviaire doit établir son indépendance et sa crédibilité", Marcel Verslyp, directeur de l'Agence ferroviaire.	VERSLYPE (M)	2005
		"Territoire durable 2030" 2008-2011. Dossiers de synthèse 2009.	MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Délégation au développement durable Mission prospective; LABORATOIRE ESPACES ET SOCIETE RENNES; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE BAUDELLE (G); CRISTESCU (J); HOULLIER GUIBERT (CE)	2009
		10 ans pour agir. 11 voix pour un monde durable.	AGENCE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT BESANCON (S); DIASSO (U); DIEDHIOU (A)	2019
		100 sites web Transport-Aménagement Franc volume A - 53 p. Juillet 2002. 100 sites web Transport-Aménagement Europe-Monde volume B - 51 p. Juillet 2002.	CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'AMENAGEMENT ET DES TRANSPORTS	2002
		1992. Acte unique européen. Les Institutions et le fonctionnement de la Communauté Européenne.	OEST CARVOUNIS (P)	1987
		2004, année de transition pour les institutions européennes.		2004
		2ème rapport de la commission au Conseil et au Parlement européen concernant la mise en oeuvre du livre blanc de la commission sur l'achèvement du marché intérieur. COM(87) 203 final.	COMMISSION EUROPEENNE	1987
		45 préfets proposent 100 mesures pour accentuer la déconcentration des pouvoirs dans l'administration.	COMITE NATIONAL POUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE FRANCAIS	1974
		4ème congrès international de prospective de prévision et de planification dans les services publics. A - COURBIS (R). - Prévision en environnement incertain. La prise en compte des risques de rupture économiques, technologiques, politiques. - 128 p., tabl. B - LEVENBACH (H). - Theoritical U. S. empirical formulations of planning models for multi-dimensional data. - 134 p. C - LEVINE (P). - Techniques de prévisions en l'absence de séries passées. Evaluation du marché des produits nouveaux. - 131 p., tabl., graph.	ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES TELECOMMUNICATIONS COURBIS (R); LEVENBACH (H); LEVINE (P)	1982
		50 ans de politique des transports de l'UE : l'UE poussée à agir par les tribunaux.		2007

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