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Sujet : "INSTITUTIONS COMMUNAUTAIRES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
L'Europe des transports routiers. Institutions, textes, perspectives.BERNADET (M)1989
Propositions pour une organisation plus accessible et plus dynamique dans les domaines de l'équipement face aux échéances communautaires. - Fascicule 1.- pag. mult. - Fascicule 2 - Annexes.- pag. mult.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
BOURDILLON (J)		1989
L'Europe en marche. Guide pratique de l'Europe.PREMIER MINISTRE Service d'information et de diffusion; MINISTERE DES AFFAIRES EUROPEENNES
1989
La fonction publique des Communautés Européennes.PENAUD (J)1989
Elections européennes et transport routier.1989
Marché commun : les ravages des institutions et de la procédure.1989
Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour les Communautés européennes sur les activités des Institutions européennes entre le 1er mai et le 31 octobre 1989, en application de la loi n° 79-564 du 6 juillet 1979 portant création de délégations parlementaires pour les Communautés européennes. Tome 1. La vie de la Communauté.SENAT
GENTON (P)		1990
Sur la voie de l'Europe unie. Le renforcement de la dimension politique de la Communauté.COMMISSION EUROPEENNE
1990
Le marché intérieur européen : mémento.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Mission Normalisation; CETE Groupe de travail Stratégie Europe; LABORATOIRE REGIONAL DES PONTS ET CHAUSSEES DE STRASBOURG
GERNEZ (JM)		1991
Spécial Maastricht.1992




 








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