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"INSTITUTIONS COMMUNAUTAIRES"
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Num
Titre
Auteur
Année
Scénarios pour l'Union Européenne.
LESOURNE (J)
1996
Scénarios européens : rétrospective et prospective.
MUET (PA)
1996
Réflexions sur la politique européenne.
1994
Regard sur le traité de Lisbonne.
TOULEMON (R)
2008
Rapport général sur l'activité de l'Union européenne 2004.
COMMISSION EUROPEENNE
2005
Rapport d'information. Faut-il défendre le service public ?
1995
Rapport d'information sur les activités des Institutions des Communautés européennes entre le 1er octobre 1979 et le 31 mars 1980.
SENAT
CLUZEL (J)
1980
Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour les Communautés européennes sur les activités des Institutions européennes entre le 1er mai et le 31 octobre 1989, en application de la loi n° 79-564 du 6 juillet 1979 portant création de délégations parlementaires pour les Communautés européennes. Tome 1. La vie de la Communauté.
SENAT
GENTON (P)
1990
Qui décide à Bruxelles ?
1999
Questions européennes.
CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
PISANI FERRY (J); LE CACHEUX (J); BOYER (R)
2000
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