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"INSTITUTIONS COMMUNAUTAIRES"
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Titre
Auteur
Année
Deuxième rapport général sur l'activité des Communautés 1968. Quatrième rapport général sur l'activité des Communautés 1970.
COMMUNAUTE EUROPEENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER; COMMISSION EUROPEENNE; COMMUNAUTE EUROPEENNE DE L'ENERGIE ATOMIQUE Commission
1971
Rapport d'information sur les activités des Institutions des Communautés européennes entre le 1er octobre 1979 et le 31 mars 1980.
SENAT
CLUZEL (J)
1980
La place et le rôle des usagers dans les services publics. Rapport au Premier Ministre.
SAPIN (M)
1983
Pour une nouvelle politique de développement régional en Europe.
UHRICH (R)
1983
Options européennes 1945-1985.
COMMISSION EUROPEENNE
VAN HELMONT (J)
1986
Europe Etats-Unis Japon 1970-1986. Principaux indicateurs des comptes économiques.
EUROSTAT
1986
Instruments communautaires de financement des infrastructures de transport.
OEST
CARVOUNIS (P)
1986
Traité instituant les Communautés européennes.
1987
1992. Acte unique européen. Les Institutions et le fonctionnement de la Communauté Européenne.
OEST
CARVOUNIS (P)
1987
Cinquième rapport général sur l'activité des Communautés 1971. Vingt et unième rapport général sur l'activité des Communautés 1987.
COMMUNAUTE EUROPEENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER; COMMISSION EUROPEENNE; COMMUNAUTE EUROPEENNE DE L'ENERGIE ATOMIQUE Commission
1988
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