Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "INTERVENTION DE L'ETAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le transport aérien français. Eléments pour une politique.JOUFFROY (JC)1976
Propositions pour une nouvelle réglementation des systèmes de transports collectifs terrestres de voyageurs.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
1976
Quelques aspects des transports urbains au Québec. Rapport de mission.SAEI; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1976
La batellerie artisanale. A - Rapport - 182 p., bibliogr. B - L'artisanat batelier dans la crise - 207 p., annexes.GROUPE D'ETUDES POUR L'EQUIPEMENT LES TRANSPORTS ET L'AMENAGEMENT; ATP Socio-économie des transports; SAEI
CHABAUD (D); JUBELIN (L); LILLE (F)		1976
Transport et mode de vie. Div. fasc. en 1. Rapports des 8 groupes de travail.ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION
1976
Logement et intervention de l'Etat. Exposé du 20-11-1975.SAEI
1976
Eléments d'une politique de stationnement en centre ville. A - Rapport intérimaire. - 14 p. B - Tableau A. Données statistiques sur le stationnement. C - Tableau B. Indicateurs globaux du stationnement. D - Annexe 1. Avant projet de complément législatif au code de l'urbanisme. E - Annexe 2. Avant projet de loi complétant l'articles 98 du code de l'administration communale relatif aux pouvoirs de police conférés aux maires en matière de stationnement.GROUPE DE TRAVAIL INTERMINISTERIEL SUR LE STATIONNEMENT
1976
Etude prioritaire de RCB : "l'avenir de l'automobile".ALDUY (JP); AUDIGIER (P)1976
Commission d'enquête sur l'utilisation des fonds publics alloués aux entreprises privées ou publiques de construction aéronautique. 2 Vol. en 1.ASSEMBLEE NATIONALE
LIMOUZY (J)		1977
A. Comparaison de la situation des transports dans quatre pays européens : Allemagne Fédérale, France, Royaume-Uni, Italie et de son évolution de 1960 à 1975. B et C. Comparaison internationale de la situation des transports terrestres. France, Allemagne, Italie, Grande-Bretagne. Synthèse par L. MARUANI du rapport de stage de B. GUILLOU et annexes.SAEI
GUILLOU (B); MARUANI (L)		1977




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |