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Sujet : "LETTRE DE VOITURE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le transport routier. Toutes les techniques d'exploitation en transport routier de marchandises.VENTURELLI (N); VENTURELLI (W)2003
Le contrat de transport routier de marchandises.PUTZEYS (J)1981
Dossier assurance transports : comment réduire les risques.PONS (J)2001
Le transport routier de marchandises. Réglementation et exploitation.PEYREL (F)1999
Document unique de transport. Modèle déposé n° 99 7420 du 2 décembre 1999. Lettre de voiture nationale. Décret du 30 août 1999. Lettre de voiture internationale (CMR). Convention de Genève 19 mai 1956. Document de suivi. Loi du 6 février 1995 et loi du 6 février 1998. Ordre de mission. Arrêté du 6 janvier 1993.OFFICE CONTENTIEUX D'INFORMATIONS ROUTIERES
1999
Transport routier de marchandises. Réglementation, relations entreprises-transporteurs. Mise à jour 1-5-1997.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
BAILLY (V); LETACQ (F); MERCADAL (B)		1997
Gestion logistique intégrée de la distribution physique internationale.HANDABAKA (AR)1997
Réglementation des transports routiers. Vol.1 - Réglementation sociale européenne. Vol.2 - Transports routiers de marchandises. Réglementation internationale, réglementation nationale. Contrôles, infractions, sanctions. - 1064 p. Vol.3 - Transports routiers de voyageurs. - 937 p.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
MEUNIER (G); LAMOTTE (M)		1998
Le transport routier international. Des clés pour réussir. Recueil des actes du forum du 22-1-1999.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
GAYSSOT (JC); ROBIN (Y); DUPONT FRIEZ (I)		1999
Droit des transports internationaux : responsabilité du transporteur, tableau comparatif.DELEBECQUE (P)2005




 








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