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"LETTRE DE VOITURE"
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Num
Titre
Auteur
Année
Le contrat de transport routier de marchandises.
PUTZEYS (J)
1981
Réglementation : la lettre de voiture CMR.
1990
Le transport international de marchandises.
BELOTTI (J)
1992
Contrat de transport. Réforme : alchimie ou anarchie.
1994
Contrat de transport. Faut-il généraliser l'utilisation de la CMR en transport national ?
1994
A - Guide de la loi de modernisation. Les réponses aux questions que vous posez. B - Les nouveaux documents. Guide d'utilisation. Application du contrat de progrès et de la loi de sécurité et modernisation des transports.
COMITE NATIONAL ROUTIER
1995
Réglementation : l'assurance CMR. L'assurance du transport routier trouve son autonomie. Une police type couvre la responsabilité civile contractuelle du voiturier.
1995
Conventions terrestres. Comparaisons CIM/CMR.
1995
Document expérimental pour les transports de lots.
1995
CMR/droit français. Quel degré de perfusion ?
1995
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