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Num
Titre
Auteur
Année
VTC et taxis : comment les Anglais régulent l'offre de transports particuliers de personnes.
DARBERA (R)
2014
Où vont les taxis ?
DARBERA (R)
2009
Le rapport de la commission Thévenoud : une chance pour les taxis.
DARBERA (R)
2014
Tribune : les taxis piégés par 360 000 communes.
DARBERA (R)
2014
Dossier. Le taxi : un service public de mobilité hors grandes villes.
DARBERA (R)
2012
Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 91/440/CEE relative au développement des chemins de fer communautaires. - Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 95/18/CE concernant les licences des entreprises ferroviaires. - Proposition de directive du Conseil concernant la répartition des capacités d'infrastructure ferroviaire et la certification en matière de sécurité. - Document de travail de la Commission. Commentaire des différents articles de la proposition de directive concernant la répartition des capacités d'infrastructure ferroviaire, la tarification de l'infrastructure ferroviaire et de la certification en matière de sécurité. (présentés par la Commission) Directive 91-440.
COMMISSION EUROPEENNE
1998
L'évolution du secteur des taxis à Singapour.
CHOW (K)
2008
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée Nationale sur l'évolution de la politique communautaire de libéralisation du transport aérien. (AN 3111).
ASSEMBLEE NATIONALE
LIGOT (M)
1992
Le transport routier en Hongrie.
AGAI (L)
2006
Rapport d'activité 2012 de l'Etablissement Public de sécurité Ferroviaire (EPSF) : quelques éléments marquants.
2013
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